Un questionnaire fiscal est un court questionnaire annuel que le client remplit dans le portail : changements de situation, revenus, déductions et crédits. Chaque oui qui exige des documents (par exemple des revenus de location ou des cotisations REER) ajoute ces demandes à la liste du mandat; vous ne demandez ainsi que ce qui s'applique.
Réviser d'abord les questions de votre cabinet
Avant le premier envoi de chaque type de questionnaire (particulier, société, fiducie), un propriétaire ou un administrateur révise les questions dans Paramètres → Questions du questionnaire. D'ici là, les questionnaires peuvent être préparés, mais pas envoyés.
- Reformulez une question en anglais et en français. Rétablir la formulation remet le texte de Tickloft.
- Décochez Poser pour retirer une question. Les questions qui n'apparaissent qu'après celle-ci sont aussi retirées.
- Ajoutez une question de votre cabinet : réponse oui/non ou texte. Une question oui/non peut demander un document; un oui ajoute alors cette demande à la liste.
- Sélectionnez Enregistrer et marquer comme révisées. Chaque questionnaire conserve les questions avec lesquelles il a été envoyé; les modifications ultérieures ne s'appliquent qu'aux questionnaires envoyés ensuite.
Quand Tickloft met à jour les questions standard, un avis s'affiche. Utiliser la dernière version de Tickloft conserve vos questions désactivées et vos propres questions, prend la nouvelle formulation et vous demande de réviser de nouveau. Revenir au standard Tickloft annule vos modifications.
Envoyer un questionnaire
- Ouvrez le client et allez dans l'onglet Questionnaires. Ils sont offerts pour les mandats de particuliers (T1), de sociétés (T2) et de fiducies (T3) : celui des sociétés porte sur l'actionnariat, les activités, les biens, les prêts, les dividendes et les comptes fiscaux; celui des fiducies porte sur l'arrangement, les fiduciaires et bénéficiaires, les biens et les paiements aux bénéficiaires.
- Sélectionnez Préparer le questionnaire pour l'année. Si le client en a soumis un l'an dernier, ses réponses sont reprises (sauf les notes libres); il n'a qu'à confirmer ce qui a changé.
- Envoyer au client. Les propriétaires et représentants du client dans le portail reçoivent un courriel et un avis dans le portail. Si le client n'a pas d'utilisateur du portail, invitez-le d'abord à partir de l'onglet Portail client.
Quand le client soumet
Les réponses du client sont enregistrées au fur et à mesure; quand il sélectionne Soumettre, vous recevez un avis et les demandes liées à chaque oui pertinent sont ajoutées à la liste (indiquées comme provenant du questionnaire). Les éléments déjà présents sont laissés tels quels. Choisissez Voir les réponses pour tout lire, y compris ses notes.
Pour permettre au client de modifier ses réponses, sélectionnez Rouvrir pour le client. À la nouvelle soumission, seules les demandes absentes de la liste sont ajoutées.
Les questions recueillent des faits; elles ne déterminent pas le traitement fiscal. Révisez les réponses comme toute autre information du client.
Fiducies nues
Le questionnaire demande si le client détient des biens ou un compte seulement pour le compte de quelqu'un d'autre, ou si quelqu'un d'autre en détient pour lui. Certaines fiducies nues doivent produire une déclaration T3 pour les années d'imposition se terminant le 31 décembre 2026 ou après. Un oui ajoute une demande de document, et le client apparaît sous Échéances → Fiducies nues avec vos clients fiducies. Inscrivez-y votre conclusion (à vérifier, déclaration T3 nécessaire ou aucune déclaration T3 nécessaire) et créez le mandat T3 en un clic. Tickloft ne décide pas si un arrangement doit produire une déclaration.